23/09/2021
Ordre du jour :
1) Approbation du PV de la séance du 23 juin 2021
2) 2021DEL032 – Budget Communal – 22300 – Décision modificative n°2
3) 2021DEL033 – Annulation de créances et reprise sur provision 4)
5) 2021DEL034 – TRANSFERT EAUX PLUVIALES – REPRISE D’UN EMPRUNT DE LA COMMUNE DE ŒYRELUY PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND DAX
6) 2021DEL035 – Cession d’un terrain – Annulation de délibération
7) 2021DEL036 – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE OEYRELUY ET LE SERVICE COMMUN D’APPLICATION DU DROIT DES SOLS DU GRAND DAX.
8) 2021DEL037 – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE OEYRELUY ET LE GRAND DAX POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL CART@DS
9) 2021DEL038 – Gestion de la Forêt communale – État d’assiette 2022
10) 2021DEL040 – SYDEC – Éclairage public - Remplacement de bulles
11) 2021DEL041 – Devenir de la « Maison carrée »
12) 2021DEL042 – Décisions prises par Monsieur le Maire au titre de sa délégation de fonctions