menu
Vie municipale
Conseil Municipal
Comptes rendus Conseil
CAGD (Grand Dax)
Informations mairie
La newsletter OEYRELOISE
Publication municipale
Syndicat Mixte
Vie pratique
Publication légale
Action sociale
Annuaire de la santé
Annuaire des professionnels
Cimetière
Déchets et déchetterie
Lieu de culte
Ma commune Ma santé
Mes démarches en ligne
Mes démarches en Mairie
Numéros utiles
Plan/Accès
Réglementations locales
Transports
Urbanisme
Associations
Annuaire des associations
Subventions
Réservation salles associations
Nos jeunes
Accueil périscolaire et restauration scolaire
Ecole communale
Etablissements scolaires
Nos infrastructures
Petite enfance
Nos ainés
Allocations et aides aux personnes âgées
Découvrir
Hébergements
Nos maires
Tourisme
Un peu d'histoire
language
Conseil municipal - Séance du 20 Octobre 2022
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus Conseil
/
Conseil municipal - Séance du 20 Octobre 2022
16/11/2022
Election d'un adjoint au maire
Pièces jointes
file_download
PV_ElectionAdjoints.pdf (PDF - 1.20Mo)
×
×
Courrier
Votre Email
*
Ce champ est obligatoire
Votre Message
*
Ce champ est obligatoire
Fichiers à envoyer
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes